Objet : Ressources humaines - Valorisation d'une heure de main d'œuvre

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Ressources humaines - Valorisation d'une heure de main d'œuvre

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources humaines - Accueil de jeunes en service civique dans les services communautaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources humaines - Accueil d'apprentis dans les services communautaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources Humaines - Désaffiliation du centre de gestion

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe funéraire - Crématorium - Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversements aux associations

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Délégation de service public du réseau de transport urbain - Avenant N°7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dénomination de voies : éco pôle Valmy et marché de l'agro

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Dénomination de voies : éco pôle Valmy et marché de l'agro

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Appel à projet - Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie - Villes respirables en 5 ans : Demande de subventions

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2014 des trois Délégations de Services Publics de réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Projet de Schéma Départemental de coopération intercommunale de Côte d'Or - Avis du Conseil de Communauté

Thème : INFORMATIONS ET AVIS

Objet : Attribution de compensation pour 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dissolution de la ZA Bretenière - Clôture du budget.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision Modificative n°1 aux budgets 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES