Objet : Résidence Abrioux - Avenant n°9 à la convention du 1er janvier 2011 avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Avenant n°9 à la convention du 1er janvier 2011 avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD). Gestion active de la trésorerie.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'assainissement de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Est dijonnais assainissement"

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'eau potable de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Sud dijonnais eau potable"

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Nomination de deux nouveaux administrateurs à Latitude21

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources Humaines - Elections professionnelles : Composition et modalités de fonctionnement des instances de consultation Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail / Mise en place de Commissions Consultatives Paritaires (catégories A, B et C) / Modalités d'organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES