Objet : ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée pour les opérations d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales entrant dans le cadre de son 11e programme

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et l'office de tourisme - Dijon Métropole

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et l'office de tourisme - Dijon Métropole

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°3

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°3

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tarifs du stationnement sur Voirie DiviaPark - Création d'un nouveau tarif « résident ».

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME