VD2006-12-18_1688
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quétigny, Talant, les bailleurs sociaux et le Département de la Côte d'Or - Années 2007-2009
SPORTS
VD2006-12-18_1689
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2006
FINANCES
VD2006-12-18_1690
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2007
FINANCES
VD2006-12-18_1691
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 5
FINANCES
VD2006-12-18_1692
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Parc des expositions et des congrès - Rénovation et développement - Etude - Demandes de subventions
FINANCES
VD2006-12-18_1693
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et Dexia Crédit Local de France
FINANCES
VD2006-12-18_1694
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation exceptionnelle de la Ville au financement
FINANCES
VD2006-12-18_1695
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2007-12-17_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Personnel municipal - Définition des ratios d'avancement de grade
PERSONNEL
VD2007-12-17_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Personnel municipal - Renouvellement de contrat
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Bourses municipales - Année universitaire 2007 - 2008 - Attribution
EDUCATION
VD20171218-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Budget Primitif 2018
FINANCES
VD20171218-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 1 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20171218-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 1 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20171218-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
67 rue du Faubourg Raines – Cession d'appartements
PATRIMOINE