Objet : ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement

Thème : URBANISME

Objet : Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole

Objet : Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole

Objet : Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques

Thème : EDUCATION

Objet : Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques

Thème : EDUCATION

Objet : Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Établissement Régional SNCF (CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenants

Thème : EDUCATION

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2011 et budget 2012 - Information du conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Reprise d'activité par les Crédits Municipaux de Bordeaux et de Lyon

Thème : FINANCES

Objet : Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et Congrès -Tarifs 2013 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon

Thème : FINANCES

Objet : Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2011-Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2011- Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2011 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Cimetière des Péjoces -Tarif des concessions funéraires - Année 2013

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Vente aux enchères de vins de Bourgogne

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Financement de la protection complémentaire santé des agents communaux - Evolution de la participation de la Ville

Thème : PERSONNEL