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VD20150413-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150413-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Désignation de madame Florence Lecomte de l’APF citoyenne d’honneur de notre Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150413-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1C - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20150413-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1C - Approbation du cahier des charges.
URBANISME
VD20150413-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d’inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
URBANISME
VD20150413-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Rue Joseph Garnier – Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un volume à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Rue Joseph Garnier – Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un volume à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Les Valendons - Acquisition de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2020_09_14_002_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_002A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_003_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_003A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_004_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Remise gracieuse de pénalités liées au retard de paiement de taxes d’urbanisme - Opération ELYSEE DARCY
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_005_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Demande d'inscription de Dijon sur la liste des communes autorisées à mettre en place l'obligation de ravalement
URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6035) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11495)

Année

Effacer () 2025 (2765) 2024 (3467) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (31)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3333) Conseil municipal (7228)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1921) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2319) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2067) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1048) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (496) 8. CULTURE ET SPORTS (433) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (236) Assemblées (562) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (223) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (491) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (167) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (229) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3691)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5245)