Objet : Ecoles maternelles Victor Hugo et des Marmuzots - Modification de périmètres scolaires

Thème : EDUCATION

Objet : Petite enfance - Délégation du service public des crèches Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence

Thème : EDUCATION

Objet : Voirie communale - Programme 2012 de rénovation des chaussées - Demande de subvention

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Bâtiments municipaux - Divers travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Recours à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise agissant au titre de sa compétence de centrale d'achats - Conditions générales - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Dispositif «emplois d'avenir»

Thème : PERSONNEL

Objet : Installation du Conseil Municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Election du maire

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Détermination du nombre des adjoints

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Election des adjoints

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2012

Thème : FINANCES

Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2012 - Avis du Conseil Municipal

Thème : EDUCATION

Objet : Projet de Plan de Déplacements Urbain 2012 - 2020 du Grand Dijon - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Déclaration d'Utilité Publique - Déclaration de projet

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté - Bilan

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur un tènement longeant le quai, intéressant les terrains compris entre le canal de Bourgogne au nord, une partie du quai Nicolas Rollin à l'est, la première frange du quartier de la Fontaine d'Ouche à l'ouest et l'allée de Grenoble au sud

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme de rénovation urbaine des Grésilles - Scic Habitat Bourgogne - Construction de vingt logements PLUS CD - Ilot Paul Bur, rue Chanoine Vinceneux - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014

Thème : FINANCES