DELIB_VD2022_12_05_043_ZE
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
ANNEXES - Avenant n2 CPOM AFEV 2022 2023
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2022_12_05_043_ZF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
ANNEXES - CPOM FDCS 2023-2026
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
ANNEXES - Annexes 1 et 2 FDCS 2023-2026
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
ANNEXES - Annexe 3 Cadre MEP
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
VD2009-03-30_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Promotion de l'économie sociale et solidaire - Convention à passer entre la Ville et la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire
SOLIDARITÉ
VD2009-03-30_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2009 - Demandes de subventions
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2009-03-30_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion de l'auditorium, l'organisation des systèmes d'information et le soutien apporté au club sportif professionnel Dijon Football Côte d'Or
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 - Demande de modification
FINANCES
VD2009-03-30_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Conseil de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise - Désignation d'un représentant supplémentaire de la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Conseil Départemental d'Accès au Droit - Groupement d'Intérêt Public : adhésion de la Ville - Convention constitutive et annexe financière : approbation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Législation funéraire - Loi du 19 décembre 2008 - Simplification et sécurisation des démarches des familles - Opérations de surveillance consécutives à un décès - Taux des vacations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification - Gestion de la dette : renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville - Communication
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Modification du tableau des effectifs - Passation d'un contrat
PERSONNEL
VD2009-03-30_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Régime des astreintes
PERSONNEL
VD2009-03-30_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Non-renouvellement du contrat à durée déterminée d'un agent de la Ville - Versement d'une indemnité - Transaction
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Prévention des addictions en milieu professionnel - Demande de subvention au fond de prévention de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Mise à disposition d'un agent de la Ville auprès de l'association Dijon Football Côte d'Or et de l'Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Information du Conseil Municipal
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Charte de la diversité
PERSONNEL