VD2008-06-30_079
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Dégâts dus au gibier occasionnés aux riverains du parc de la combe à la serpent - Indemnisation par la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or - Remboursement par la Ville - Transaction
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-09-30_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
EcoPLU-Bilan triennal de la satisfaction des besoins en logements - Débat
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Fontaine-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Neuilly-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Ruffey-lès-Echirey-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Projet de Plan local d'Urbanisme arrêté de la commune de Talant - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Logement à loyer modéré - Avenue de Langres - Rue Guy de Maupassant - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Rue Berlier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un parking
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Ensemble immobilier 45-47bis, rue Berlier - Désaffectation du domaine public - Cession- Approbation de la promesse synallagmatique de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cahier des charges de cession des terrains-Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cahier des charges de cession des terrains - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 4-Approbation du cahier des charges
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Acquisition de la salle du centre d'arts et de loisirs
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
ANNEXES - Avenant 2 CTL 2023
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
ANNEXES - Avenant 2 CCC 2023
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_12_05_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2023 – Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_12_05_023_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
ANNEXES - Projet convention TFPB_GHD Dijon
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_12_05_023_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
ANNEXES - Annexe Convention TFPB_ GDH Grésilles
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_12_05_023_C
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
ANNEXES - Annexe Convention TFPB_ GDH Fontaine d'Ouche
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_12_05_023_D
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
ANNEXES - Projet convention TFPB_CDC Dijon
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE