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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de Ville - Avenants à la Convention de coopération culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Renouvellement pour une durée d'une année
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 3 - Referentiel national CLAS 2019
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 4 - Charte engagements
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 5 - Charte Accomp scolarite 2001
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 6 - Charte parentalite 2022
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n3 CPOM Risk 2022
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zutique Productions - Avenant n7 2022
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 - Budget
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n4 CPOM Maison Maladiere 2023
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
VOEU - Saturation des places d'hébergement d'urgence
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
VOEU - Soutien au peuple ukrainien
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
VD2009-03-30_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2009
[A classer];[A classer]
VD2009-03-30_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2009
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan de relance de l'économie - Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée - Versement anticipé au titre des dépenses réalisées en 2008 - Convention à passer entre la Ville et l'Etat
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commande publique - Incidence de la modification des seuils règlementaires des marchés publics sur l'organisation administrative interne de la commande publique - Création d'une commission consultative des marchés de travaux à procédure adaptée
[A classer];[A classer]
VD2009-03-30_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elaboration d'un éco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Deuxième phase - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
[A classer];[A classer]
VD2009-03-30_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Dijon - Zone d'Aménagement Concerté "La Toison d'Or" - Inscription d'un emplacement réservé - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2009-03-30_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Création de la Zone d'Aménagement Concerté
URBANISME
VD2009-03-30_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Patrimoine mondial de l'Unesco - Association pour le classement des vignobles des Côtes de Nuits et Beaune, des villes de Dijon et Beaune - Changement de dénomination - Représentation de la Ville
CULTURE
VD2009-03-30_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Agenda 21 de la culture - Adhésion de la Ville
CULTURE