Objet : Élection des adjoints

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Politique municipale d'écologie urbaine - Etudes préalables à la mise en place d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commande entre les Villes de Dijon et de Chenôve et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Dossier de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la Ville , procès-verbal de la réunion d'examen conjoint du 16 mars 2009 , rapport et conclusions de la commission d'enquête - Avis du Conseil Municipal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Périmètre de protection des monuments historiques - Modification

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Point Relais de la Maison de l'Emploi du bassin dijonnais - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation du contrat de réservation - Demandes de subventions

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Aménagement de la voie transversale - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Intégration des communes de Chenôve et de Talant - Augmentation de capital

Thème : URBANISME

Objet : Eco-quartier Hyacinthe Vincent - Rue Angélique Ducoudray - Rétrocession des espaces publics - Convention à passer entre la Ville et la Société Nationale Immobilière

Thème : URBANISME

Objet : Tènement foncier 114-124, rue Monge - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société Icade Promotion Grand Est

Thème : URBANISME

Objet : Quartier Clemenceau - Suppression de servitudes de passages publics piétonniers et cession de droits de passage à la copropriété Saint-Nicolas

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Reconstitution de l'offre de logements à loyer modéré - Construction de cinq logements 16, quai de Belfort - Acquisition - amélioration de huit logements 15, avenue de Marbotte et de six logements 10, rue Neuve Bergère - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de dix logements rue d'Alembert, trente logements avenue Champollion, vingt-trois logements dans la Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin, vingt logements 44 à 48, rue Charles Dumont - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 3, rue Meyerbeer - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 43, rue de Larrey - Cession d'une propriété bâtie à Orvitis

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 13, chemin du Pré Versé - Cession d'une parcelle de terrain à Orvitis

Thème : URBANISME

Objet : Financement du permis de conduire en faveur de jeunes dijonnais demandeurs d'emploi - Mise en place du dispositif - Demandes de subventions

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Association Sentiers-Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan « patrimoine-insertion » - Année 2010

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Installation d'un nouveau conseiller municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Désignation des délégués supplémentaires et suppléants de la Ville au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs

Thème : CONSEIL MUNICIPAL