Objet : Logement à loyer modéré - 22, rue Charles Dumont - Acquisition d'une remise et d'une portion de cour

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 22, rue Charles Dumont - Cession d'une remise et d'une portion de cour à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Quartiers de Pouilly - Classement de voies dans le domaine public communal

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du parc Valmy - Suppression de servitudes

Thème : URBANISME

Objet : Site des Verriers - Opération de dépollution - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché passé entre la Ville et le groupement Roger Martin-Elitec-Ikos : avenant n° 1 - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Stationnement payant - Parcmètre Individuel à Fente (PIAF) : convention-cadre signée le 28 novembre 2005 entre la Ville et la chambre syndicale des débitants de tabac de Côte d'Or , avenant n° 1 - Cartes d'abonnements « résidents » à gratter : convention-cadre à passer entre la Ville et la chambre syndicale des débitants de tabac de Côte d'Or

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Sécurité routière - Document Général d'Orientations 2008-2012 du département de la Côte d'Or - Communication

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Projet européen « Rêve d'avenir » - Participation de la Ville

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Parc de Jouvence - Gestion de la forêt communale de Dijon - Premier aménagement forestier 2008 - 2017 : approbation - Article L.11 alinéa 2 du code forestier : mandat à donner à l'Office National des Forêts

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Actions de communication - Mise en place d'un lieu d'accueil - Demandes de subventions

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Mise à disposition de fibres optiques du réseau de la Ville au bénéfice de tiers publics ou privés - Définition des modalités techniques, juridiques et financières - Convention-type

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Souscription d'abonnements à des périodiques et à des revues destinés aux services municipaux - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature du marché

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Restaurant du personnel et divers services de la Ville - Fourniture de denrées alimentaires et de plats cuisinés - Années 2010 à 2012 - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Personnel municipal - Passation de contrat

Thème : PERSONNEL

Objet : Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2012

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Plan Climat Energie Territorial - Plan d'actions

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Direction des Musées – Exposition Vieira Da Silva, l'oeil du labyrinthe ; Convention de co-organisation à conclure entre le musée Cantini de la Ville de Marseille et la Ville - Demande de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Direction des Musées – Exposition Vieira Da Silva, l'oeil du labyrinthe; Convention de co-organisation à conclure entre le musée Cantini de la Ville de Marseille et la Ville - Demande de subventions

Thème : CULTURE