Objet : ANNEXES - Plan Dumont Habellis servitude

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026 - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune imputée sur l'attribution de compensation - Révision libre de l'attribution de compensation de la commune

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 - Rapport CLECT 22102021

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2 - Avenant 1 convention services communs métropole + Dijon + CCAS

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Temps de travail des agents des services de la Ville de Dijon

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Délibération Ville Temps de travail - annexe

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Protection sociale complémentaire – Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Participation de la Ville de Dijon au VYV Festival - Edition 2023 - Convention d'occupation du domaine public

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - chiffrage VYV Festival 2023 DM et VD

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Convention vyv 2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon via l’AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations) avec La Ligue de l’enseignement de Côte d’Or et les établissements de l’enseignement supérieur de Dijon métropole

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Convention AMACOD TOUR UB

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Convention AMACOD TOUR ENSAD

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Convention AMACOD TOUR ESADD

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Convention AMACOD TOUR BSB

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Convention AMACOD TOUR CESI

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Annexe 3 CPO ODB

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - Annexe 2 CPO ODB

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE