Objet : Centre Municipal d'Initiation Sportive - Dénomination - Ecole Municipale des Sports Jean-Claude Mélinand

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Groupe scolaire Montchapet - Déconstruction-reconstruction - Construction d'une école maternelle et d'un accueil périscolaire destiné aux élèves des écoles maternelle et élémentaire - Réhabilitation du bâtiment A - Désignation du maître d'oeuvre - Evolution du programme - Lancement d'une nouvelle procédure

Thème : EDUCATION

Objet : Groupe scolaire Anjou - Ecole élémentaire - Rénovation du bâtiment B - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : EDUCATION

Objet : Petite enfance - Convention« enfance et jeunesse » conclue entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet « enfance » - Avenant n°2

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Petite enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2009 - Avenant n°16

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Construction d'une tribune couverte - Mise à disposition d'un terrain au stade Bourillot - Attribution d'une subvention d'investissement - Bail emphytéotique à conclure entre la Ville et l'association

Thème : SPORTS

Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Bourgogne Handball - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Instauration d'une indemnité de location d'équipements sportifs - Saison 2009-2010 - Convention à passer entre la Ville et le club

Thème : SPORTS

Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs - Convention à passer entre la Ville et le club

Thème : SPORTS

Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Indemnité de location d'équipements sportifs - Convention à passer entre la Ville et le club

Thème : SPORTS

Objet : Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Tribunes Nord et Sud - Marchés négociés sans mise en concurrence à passer entre la Ville, le groupement constitué par les sociétés Michel Rémon et Igrec Ingénierie et les sociétés Ace Btp, Bureau Veritas et Prosseco - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Ajustement du délai d'exécution de l'opération - Demandes de subventions

Thème : SPORTS

Objet : Accueil de loisirs extra-scolaire du château de Pouilly - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Prorogation - Avenant n°3

Thème : SPORTS

Objet : Accueil de loisirs extra-scolaire du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n°1

Thème : SPORTS

Objet : Neuvièmes « journées des droits de l'enfant » - Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Missions complémentaires - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or (FOL 21) - Avenant n°2

Thème : SPORTS

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Déconstruction des bâtiments Marc Seguin 1, Marc Seguin 2 et Magellan - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 5, avenue de Stalingrad - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Bourses municipales - Année universitaire 2006-2007 - Attributions

Thème : EDUCATION

Objet : Conseil Municipal - Séance du 29 juin 2015 - Procès-verbal – Approbation

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 29 juin 2015 - Procès-verbal – Approbation

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Conseil Municipal - Séance du 10 août 2015 - Procès-verbal – Approbation

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 10 août 2015 - Procès-verbal – Approbation

Thème : CONSEIL MUNICIPAL