VD20150209-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-007A
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ANNEXES - Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-008
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Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
PATRIMOINE
VD20150209-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Place de la Banque - Réalisation d'une rampe pour personne à mobilité réduite pour l'accès à la Banque de France - Convention à conclure entre la Ville et la Banque de France
PATRIMOINE
VD20150209-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 17
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150209-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 17
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150209-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bourses municipales - Année universitaire 2014-2015 - Attribution
EDUCATION
VD20150209-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2015 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD20150209-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2015 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD20150209-014
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La Vapeur ‑ Approbation du programme de réhabilitation par la Ville
CULTURE
DELIB_VD2021_12_13_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Chemin de la Rente de la Cras – Substitution d’emphytéote - bail emphytéotique administratif
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_022_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF VD
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_022_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF VD
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2022 – Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_023_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - ORVITIS_QPV FO_ANNEXE Conv_Act vdef.pdf
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_023_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - ORVITIS_Dijon_conv 2022 Exo TFPB.pdf
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_023_C
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - ICF_Dijon_conv 2022_Exo TFPB.pdf
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_023_D
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - ICF_Dijon_ANNEXE Conv_Act previs.pdf
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE