VD2008-03-28_001bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2008 - Avis du conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Election d'un adjoint de quartier supplémentaire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres - Désignation des réprésentants du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Ville de Dijon au conseil de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise ainsi qu'aux comités des syndicats intercommunaux et mixtes dont la Ville est membre
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition direct locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2008
FINANCES
DELIB_VD2022_06_27_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2021 - Approbation
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_06_27_019_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - ECJM CRAC 31.12.2021 - V.F
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_019_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 19-2 Avenant 10 Gd Est Forfait rem
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_019_C
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 19-1 Gd Est CRAC Avenant 9 CRAC 2021
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_020_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 20-2 Avenant 7 CCFO Forfait rem
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_020_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 20-1 CCFO CRAC 2021
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenants n°9 et n°10 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_021_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 21-3 Avenant 10 QCB Forfait rem
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_045_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 modele convention Espeyran
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de requalification du camping - Approbation du choix de mode de gestion et lancement de la procédure
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE