Objet : ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon   Edition 2014   Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs   Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs   Attribution de subvention

Thème : CULTURE

Objet : Carte « Culture étudiants »   Année universitaire 2014-2015   Reconduction de la participation de la Ville   Conventions à conclure entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Carte « Culture étudiants »   Année universitaire 2014-2015   Reconduction de la participation de la Ville   Conventions à conclure entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : CULTURE

Objet : Convention d'objectifs et de moyens Ville et SARL Lugano   Années 2012 à 2014   Subvention de la Ville   Avenant à la convention

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens Ville et SARL Lugano   Années 2012 à 2014   Subvention de la Ville   Avenant à la convention

Thème : CULTURE

Objet : Festival Dièse   Année 2015   Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014

Thème : COMMERCE

Objet : ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014

Thème : COMMERCE

Objet : Fête foraine de la foire gastronomique - Vente de prises électriques pour le raccordement des métiers à l'alimentation électrique du mail

Thème : COMMERCE

Objet : Halles centrales - Mise à disposition des halles - Création d'un tarif

Thème : COMMERCE

Objet : 2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : ANNEXES - 2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Installation d'une conseillère municipale

Thème : PREAMBULE

Objet : Charte de déontologie

Thème : PREAMBULE

Objet : Charte de déontologie

Thème : PREAMBULE

Objet : Ouverture et ajustements de crédits - Décision modificative n°2

Thème : FINANCES

Objet : Ouverture et ajustements de crédits - Décision modificative n°2

Thème : FINANCES

Objet : Taxe foncière sur les propriétés bâties - Modulation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

Thème : FINANCES

Objet : Association ULFE – Refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif – Modification des conditions de la garantie initiale

Thème : FINANCES

Objet : Association ULFE – Refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif – Modification des conditions de la garantie initiale

Thème : FINANCES