VD2007-06-25_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Deuxième phase opérationnelle - Déclassement partiel du domaine public communal et désaffectation d'emprises - Cession à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
POLITIQUE DE LA VILLE
VD2007-06-25_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecole maternelle Buffon - Projet d'expérimentation d'un dispositif « passerelle » - Convention à passer entre la Ville et l'Inspection Académique
EDUCATION
VD2007-06-25_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation aux dépenses de fonctionnement - Revalorisation du forfait - Convention à passer entre la Ville et l'Union Départementale des Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques de la Côte d'Or (UDOGEC)
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecole élémentaire Colette - Accueil d'une classe du Clos Chauveau, école de Plein Air « troubles spécifiques du langage » - Convention à passer entre la Ville, l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP 21) et l'Inspection Académique
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite Enfance - Délégation du service public des crèches multi-accueils Roosevelt et Junot - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et la société Crèche Attitude
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (S.D.A.T.) - Actions dans l'agglomération dijonnaise - Principes et moyens - Années 2007 à 2009 - Convention à passer entre la Ville, l'Etat, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Département de la Côte d'Or et l'association
SOLIDARITÉ
VD2007-06-25_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre social de la Fontaine d'Ouche - Reprise de la gestion par la Ville - Participation de la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or au financement de l'établissement - Modalités de mise à disposition des locaux - Conventions
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite Enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2007 - Avenant n°14
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2007 - Modalités : protocole d'accord à passer entre la Ville de Dijon, la Région Bourgogne, le Département de la Côte d'Or et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à passer entre la Ville de Dijon et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs , attribution de subvention
CULTURE
VD2007-06-25_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Base bibliographique bourguignonne - Convention à passer entre la Ville et le Centre Régional du Livre de Bourgogne
CULTURE
DELIB_VD2018_06_25_014_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Jean-Jacques Rousseau - Ilot du Cheval Blanc - Cession de propriétés à la société EDIFIPIERRE
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_06_25_014A_20180625
| | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rue Jean-Jacques Rousseau - Ilot du Cheval Blanc - Cession de propriétés à la société EDIFIPIERRE
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_06_25_015_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dotation de solidarité urbaine – Exercice 2017
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2018_06_25_016_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l'opération « pour des cimetières vivants » - Demande de subvention
URBANISME
DELIB_VD2018_06_25_017_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés - Actualisation
EDUCATION
DELIB_VD2018_06_25_017A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés - Actualisation
EDUCATION
DELIB_VD2018_06_25_018_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupes scolaires Jean Jaurès 1 et Jean Jaurès 2 – Changement de dénomination
EDUCATION
DELIB_VD2018_06_25_019_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rénovation des groupes scolaires Alsace et Lamartine – Demandes de subventions
EDUCATION
DELIB_VD2018_06_25_020_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil des enfants des quartiers Nord Ouest et Centre Ouest de Dijon - Achat de places de crèche - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2018_06_25_020A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Accueil des enfants des quartiers Nord Ouest et Centre Ouest de Dijon - Achat de places de crèche - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
PETITE ENFANCE