Objet : Logement à loyer modéré - 58, route d'Ahuy - Cession de terrain au Foyer Dijonnais

Thème : URBANISME

Objet : 18, rue Pierre Boisson - Cession d'une propriété bâtie

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Activités Economiques (ZAE) Cap Nord - Cession de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Rue des Marcs d'Or - Cession de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Restructuration du site du Bocage - Rue Gaffarel - Acquisition de terrains sur le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Fourniture de services de télécommunications - Groupement de commande à constituer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les régies personnalisées de l'Opéra Dijon et de La Vapeur, ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Longvic, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon, Ouges et Talant - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Services de l'emploi et de l'économie sociale et solidaire de la Ville et du Grand Dijon - Mutualisation

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs

Thème : PERSONNEL

Objet : Rapport d'autorisation de signature

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2007

Thème : FINANCES

Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2007

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Groupe scolaire Montmuzard - Démolition - reconstruction - Création d'un nouveau groupe scolaire (écoles maternelle et élémentaire) et d'un centre de loisirs - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Dévolution de la conduite d'opération et de la maîtrise d'oeuvre - Concours de maîtrise d'oeuvre - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Groupe scolaire Drapeau - Démolition - reconstruction - Extension de l'école maternelle - Création d'un Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (R.A.S.E.D.) et d'un restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Convention - cadre - Approbation du projet - Autorisation de signature

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : ZAC Clemenceau - Boudronnée - Cité des Affaires - Cession à la société Elithis Centre Est

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Foyer des Bégonias - Travaux de mise aux normes et aménagements spécifiques - Deuxième phase - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Construction de la structure multi-accueil de la petite enfance , avenue Roosevelt - Modification du programme

Thème : PATRIMOINE

Objet : Restaurant du personnel - Construction de locaux - Marché de maîtrise d'oeuvre passé entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est le cabinet Tria Architectes - Avenant n° 3

Thème : PATRIMOINE

Objet : Divers bâtiments - Dispositifs de sécurité contre l'incendie - Maintenance et rénovation des installations au nom du groupement de commandes Ville-Centre Communal d'Action Sociale - Régie Personnalisée de La Vapeur - Mise en appel d'offres restreint

Thème : PATRIMOINE

Objet : Droit de pêche de la Ville sur le lac Kir et sur l'Ouche - Conventions à passer entre la Ville et les associations « l'Amicale des Pêcheurs du Lac » et « l'Union Dijonnaise des Fervents Pêcheurs »

Thème : PATRIMOINE