VD2012-06-28_068
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Résidence médicalisée pour personnes âgées Valmy - Conseil de la Vie Sociale - Représentation de la Ville
SOLIDARITÉ
VD2012-06-28_069
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Reconduction de l'action pendant la période estivale 2012 - Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
VD2012-06-28_070
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2012-06-28_071
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion et les comptes de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Années 2001 à 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2012-06-28_072
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2011 - Rapport d'exécution
FINANCES
VD2012-06-28_073
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur
FINANCES
VD2012-06-28_074
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Expertise et analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels (observatoire fiscal) - Création et gestion d'un outil informatique - Convention
FINANCES
VD2012-06-28_075
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget principal - Amortissement des subventions d'équipement versées
FINANCES
VD2012-06-28_076
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du Sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 - Demande de modification
FINANCES
VD2012-06-28_077
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
SCI Immo Eiffel - Acquisition des murs commerciaux du centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'un emprunt de 3 700 000 €
FINANCES
VD2012-06-28_078
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Demande d'adhésion de la commune de Flavignerot à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acceptation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-06-28_079
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contentieux lié à la construction de l'Auditorium - Ville c / société Egis - Transaction
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-06-28_080
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la société anonyme simplifiée Voo TV - Renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-06-28_081
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Télévision locale - Société d'Economie Mixte Locale Dijon Bourgogne Images - Apport en compte courant - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2022_06_27_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Création de postes pour la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_06_27_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Suppression d’un poste de médiateur·trice chargé·e des ateliers pédagogiques à temps non complet - création d’un poste de médiateur·trice chargé·e des ateliers pédagogiques à temps complet
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_06_27_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réhabilitation de l’Hôtel Bouchu d’Esterno en vue de l’installation du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin – Avenant n°1 à la convention de prestations intégrées portant mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_017_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant 1 CPI OIV V1
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°9 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_018_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 18-2 Avenant 9 Gd Sud Forfait rem
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE