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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) de Bourgogne-Franche Comté - Désignation d'un représentant du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Autorisation donnée au Président sur l'appel introduit contre le jugement n°0800770, 082989, 082992 du 24 février 2011 du Tribunal administratif de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Parc privé - Subventions communautaires : complément au règlement d'intervention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande : subvention de fonctionnement 2011
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale expérimental des Grésilles - Demande de subvention à l'ACSE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 16 logements BBC (12 PLUS, 4 PLAi), 3-5 rue des Ecayennes à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Déchetteries - Convention avec EMMAUS - Bornes de déchets à ressourcer et valorisation des bois et plastiques
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Zénith - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
JDA Dijon Bourgogne - Subvention exceptionnelle
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Compte administratif 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Compte de gestion 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Affectation des résultats 2010 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Budget supplémentaire 2011 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Librairies indépendantes de référence - Exonération de Cotisation Economique Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société UNILEVER AMORA-MAILLE
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société EDIB
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société FOURNIER SA
EAU ET ASSAINISSEMENT