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GD2012-06-21_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Rétrocession des espaces publics au Grand Dijon - Convention à passer avec la SPLAAD
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-06-21_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Pôle de compétitivité VITAGORA - Projets labellisés FUI "VITALIM'SENIOR" et "FIJUS-RAISOL" - Avenants à la convention d'application
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-06-21_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Centre Georges François Leclerc - Demande de subvention IMAPPI
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-06-21_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Association de Prêt d'Honneur du Département de Côte d'Or (APH21) - Demande de subvention 2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-06-21_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Subvention 2012 à la Coopérative Bâtiment
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Subvention 2012 à l'ENVOL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Flavignerot
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales" - Avenant 4
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Dijon - 46-48 avenue du Drapeau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Edifipierre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Dijon - 43 bis - 45 bis avenue du Drapeau - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Le 45"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Dijon - 82 et 84 avenue Jean Jaurès - Opération "Les Passages Jean Jaurès" - Cession à la Ville de Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Dijon - Chemin de la Charmette - Acquisition d'une parcelle de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Surveillance des micropolluants sur la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société TIPPAGRAL
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société Sunstrand International SA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Contentieux avec Chevigny-Saint-Sauveur sur l'Installation Terminale Embranchée (ITE) - Convention de transaction
QUESTIONS DIVERSES
GD2012-03-22_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Décision modificative n°1
QUESTIONS DIVERSES
GD2012-12-20_25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Convention de rénovation urbaine du Grand Dijon - MOUS Relogement - Participation des bailleurs : DIJON HABITAT, ORVITIS, SCIC Habitat Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-12-20_26
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2012 - Demande de subventions - Participation financière 2012 de la communauté d'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-12-20_27
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Résidence sociale ADOMA quartier de la Fontaine d'Ouche à Dijon : approbation de l'avenant n°2 à la Délégation 2012 des aides à la pierre pour le logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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