ARRETE_DM_20230113_20230926
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°49
ARRETE_DM_20230114_20230927
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2023
Arrêté autorisant l’établissement VALBARA, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20230115_20230927
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2023
Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du répertoire des rues ainsi que des reproductions de documents divers et de données géographiques de Dijon Métropole nommée nomenclature rues Dijon
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230117_20230929
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2023
Arrêté désignant la composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230116_20230929
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2023
Arrêté désignant la composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
Publication n°2023-153
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2023
Liste des délibérations du Conseil métropolitain du 28 septembre 2023
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230118_20231003
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/10/2023
Arrêté ayant pour objet l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 3 000 000 €
ARRETE_DM_20230119_20231005
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/10/2023
Arrêté d'ouverture d’un compte à terme de 2,9 M€ auprès de l’Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230122_20231006
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/10/2023
Arrêté désignant les représentants à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230121_20231006
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/10/2023
Arrêté d’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,8 M€
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240243
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Dijon métropole décide de céder en l'état à la société ESE 97,40 m3 de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 359,70 euros
Patrimoine;Patrimoine
ARRETE_DM_20230133_20231121
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 21/11/2023
Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,470 M€ ouvert auprès de l’Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230132_20231121
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 21/11/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°50
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240114_20240529
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/05/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°60
Habitat - Logement;Habitat - Logement
DM-24-AV-30030
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/11/2024
Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - 2 Rue Des Verriers (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-30124
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/11/2024
Renouvellement réseau et branchements (programme travaux) (eau potable sous le trottoir, sous la chaussée) - 17 Rue Frederic Chopin (Dijon),Rue Henri Rabaud, De La Rue Frederic Chopin Jusqu'À La Rue Des Moulins (Dijon),97 Rue Des Moulins (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-30215
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/11/2024
Renouvellement de réseau aérien - 18 Rue Nicole-Reine Lepaute (Dijon),Rue De Jouvence, Du 10 Jusqu'À La Rue Nicole-Reine Lepaute (Dijon),Rue De Jouvence, De La Rue Lecouteulx Jusqu'À La Place Barbe (Dijon),Rue Lecouteulx, Du 4 Jusqu'À La Rue De Jouve
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230135_20231122
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/11/2023
Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,470 M €
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230134_20231122
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/11/2023
Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 3 M €
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230123_20231020
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/10/2023
Arrêté décidant de l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,395 M€
Finances;Finances