Objet : ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Abrogation du règlement d'intervention, approuvé par délibération du 22/11/2013, relatif au soutien financier des opérations de production d'habitat à loyer modéré

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Longvic - Les Parcs d'Oscara - Allée du 22 janvier 1993 - Projet ENEDIS - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "Alvar Développement"

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Longvic - Les Parcs d'Oscara - Allée du 22 janvier 1993 - Projet ENEDIS - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "Alvar Développement"

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : RCU – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d'Ouche et de Chenôve – Importation de chaleur de l'UIOM – Extension du périmètre de la convention – Pérennisation des outils de production de chaleur – Mise à jour de la valeur du patrimoine – Modifications financières de la convention – Mises à jour des annexes à la convention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - RCU – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d'Ouche et de Chenôve – Importation de chaleur de l'UIOM – Extension du périmètre de la convention – Pérennisation des outils de production de chaleur – Mise à jour de la valeur du patrimoine – Modifications financières de la convention – Mises à jour des annexes à la convention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : RCU – Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Dijon métropole – Conditions techniques et financières du transit de chaleur provenant de l'UIOM vers le réseau de Fontaine d'Ouche et de Chenove – Travaux à réaliser pour le transit – Conséquences de l'augmentation de la part d'énergie provenant de l'UIOM sur le réseau (extension du réseau et modification du périmètre de la convention) – Autorisation d'export de chaleur – Ajustement de la tarification – Mécanismes CO2 – Mise en œuvre de la TICGN applicables aux quotas de CO2.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - RCU – Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Dijon métropole – Conditions techniques et financières du transit de chaleur provenant de l'UIOM vers le réseau de Fontaine d'Ouche et de Chenove – Travaux à réaliser pour le transit – Conséquences de l'augmentation de la part d'énergie provenant de l'UIOM sur le réseau (extension du réseau et modification du périmètre de la convention) – Autorisation d'export de chaleur – Ajustement de la tarification – Mécanismes CO2 – Mise en œuvre de la TICGN applicables aux quotas de CO2.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Voeu pour une meilleure intervention de la métropole sur les voiries de la commune de Talant

Objet : Voeu concernant l'inscription d'un fond de concours pour la commune de Talant

Objet : ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2019

Objet : Décision Modificative n° 4 et actualisation de l'autorisation de programme [AP] afférente au projet de gestion connectée de l'espace public

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision Modificative n° 4 et actualisation de l'autorisation de programme [AP] afférente au projet de gestion connectée de l'espace public

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Point de situation suite aux recommandations formulées dans le rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon au titre des exercices 2009 et suivants, présenté au conseil métropolitain du 30 novembre 2017 – Information du conseil métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation - Création de services communs – Approbation du périmètre

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation - Création de services communs – Approbation du périmètre

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Bilan de la concertation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME