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GD2006-12-21_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - Dijon - 66, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
World Food Forum - Subvention attribuée au titre de la manifestation de novembre 2005 - Changement d'attributaire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-12-21_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Animation des Espaces Publics Numériques de l'agglomération dijonnaise - Convention de partenariat avec la MJC de Chenôve
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-12-21_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Contrats passés par le SIVOM de Saulon-la-Chapelle - Avenants et conventions à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Rachat de bacs à couvercle jaune - Acte administratif à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Création d'une zone de perception de la TEOM
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens, des droits et des obligations affectés au service public d'adduction et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la C
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Collecte et Tri des Déchets - Valorisation des matériaux - Contrats de reprise à passer avec les repreneurs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Cartographie sonore de l'agglomération dijonnaise. Lancement d'une consultation.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Stade d'athlétisme du Grand Dijon - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre concernant la construction de la tribune
8. CULTURE ET SPORTS
GD2006-12-21_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Stade d'athlétisme du Grand Dijon - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2007
8. CULTURE ET SPORTS
CCAS_2024-18A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Convention de partenariat CCAS Résidence Abrioux et AiDES BFC
CONVENTIONS - CONTRATS
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Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Maison des seniors - convention de partenariat UNIS CITE
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Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Convention de partenariat avec la Ligue de l'enseignement pour la manifestation Jouons de nos différences
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Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Convention de partenariat avec le COS St Philibert et le service d'accompagnement
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Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Cité éducative-convention de financement collège chef de file 2024
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Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Cité éducative - convention avec la Maison des adolescents et leurs parents
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CCAS_2024-25C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Cité éducative - convention avec le collège Rameau (Dalles numériques)
CONVENTIONS - CONTRATS
VD20151116-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL