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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition VEFA de 20 logements (PLS) "Domaine de Gaïa", boulevard Mansart à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : constrution de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), "La Petite Légie" rue Louison Bobet à Sennecey-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Mutualisation de la Direction des Ressources Humaines de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Majoration de l'indemnité de deux Vice-Présidents
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Attribution d'une subvention à la Mutuelle Nationale Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Attribution d'une subvention à la SMACL Santé
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Attribution d'une indemnité forfaitaire pour frais de représentation au Directeur général des services
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Recrutement d'un chargé de mission contractuel en urbanisme réglementaire et opérationnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Mise à disposition de personnel du Grand Dijon auprès du Syndicat Mixte du SCOT
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2011
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable au 1er janvier 2011
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2011
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint Apollinaire, relative à la fourniture de papier - Ap
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Délégation de compétences du Conseil au Président - Compléments
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Avenant n°1 au marché n° 08-38 (achat de prestations d'assistance financière dans le cadre du projet de tramway) : analyse des comptes du délégataire du service de transports en commun
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crematorium - Rapport sur le principe de la délégation
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Création d'une commission "eau-assainissement-voies et réseaux divers"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Prorogation du Groupement d'Intérêt Public (GIP) de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais au 31 décembre 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Programmation 2010 du Contrat et Projet Urbains de Cohésion Sociale (CUCS-PUCS)
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