GD2014-09-18_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Fondation Nationale de Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-04-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Installation du Conseil de Communauté
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GD2014-04-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Election du Président de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
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GD2014-04-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Détermination du nombre de Vice-Présidents
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GD2014-04-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Election des Vice-Présidents
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GD2014-04-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Désignation des membres du Bureau
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Création des commissions chargées d'étudier les questions soumises à l'avis du Conseil et des commissions spécifiques - Désignation des membres
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Désignation des membres de la Commission de délégation de service public
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise au sein d'organismes extérieurs
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Régime indemnitaire et formation des élus
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GD2014-04-17_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise (retirée en séance)
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Taux d'imposition pour 2014: Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Assainissement - Contrat de concession Dijon – Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil communautaire - Séance du 26 juin 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH : construction de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), 12 rue de Domois à Perrigny-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - Approbation du bilan du dispositif partenarial 2010-2014 et perspectives
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subvention PLH : construction de 14 logements PLS, avenue du Mail à Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH - Acquisition VEFA de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), rue des Grands Clos/place du 19 Mars à Ahuy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME