DELIB_DM2018_09_27_002A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_003_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Ressources et services aux communes - Coopération intercommunale - Mutualisations - Création de services communs - Déclaration d'intention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_004_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Institution des bureaux de vote dans le cadre des Elections professionnelles 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_013_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_013A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_014_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_014A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_015_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_015A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_016_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_016A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_008_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_009_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants de la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_010_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_010A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_011_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_011A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_012_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_012A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_028_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF