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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Avenant n°7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Territoire Grand Sud - Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Territoire Grand Sud - Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2021_06_17_020_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Avenants n°7 et n°8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
URBANISME
VD2014-04-14_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres - Désignation des représentants du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres - Désignation des représentants du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution
CONSEIL MUNICIPAL
VD2012-03-12_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Logement à loyer modéré - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Société Villéo - Résidentialisation Berry 2 - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-03-12_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Avenue Raymond Poincaré - Impasse de Quetigny - Rues Joseph Garnier et Saint John Perse - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-03-12_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
14, avenue du Mont Blanc - Acquisition d'une propriété bâtie - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Rue Robert Folz - Place Granville (partie) - Rue Franklin Delano Roosevelt (partie) - Acquisition du sol de rue - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-03-12_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Chemin du fort de la Motte Giron - Clos Chauveau - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession d'une propriété bâtie à l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-03-12_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Rue Charles Dumont / Boulevard Kennedy - Entretien d'un double alignement de platanes propriété de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux - Convention
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)