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VD2012-03-12_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Association Sentiers - Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or dans le cadre du plan « patrimoine-insertion » - Année 2012
SOLIDARITÉ
VD2012-03-12_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société SAFAC - Renouvellement et extension de l'exploitation d'une carrière à Plombières- lès Dijon - Avis du Conseil Municipal
SOLIDARITÉ
VD2012-03-12_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Divers bâtiments municipaux - Création d'accès destinés aux personnes à mobilité réduite - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
VD2012-03-12_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention
FINANCES
VD2012-03-12_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Conseil d'orientation et de surveillance - Composition
FINANCES
VD2012-03-12_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Organismes divers - Année 2012 - Attributions de subventions
FINANCES
VD2014-04-14_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Règlement intérieur du Conseil Municipal - RETIRE
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2014
FINANCES
VD20151214-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
URBANISME
VD20151214-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
URBANISME
VD20151214-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20151214-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20151214-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Présentation du rapport d'activité de la société d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (semaad) au titre de l'exercice 2014-2015
URBANISME
VD20151214-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Bibliothèque Municipale - Edition 2016 des rencontres littéraires "Clameurs" - Demandes de subventions
CULTURE
VD20151214-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES
VD20151214-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES
VD20151214-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Produits irrécouvrables
FINANCES