Objet : Ouverture au public du Bâtiment NOTOS

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Décision prise par le Maire relative à la transformation et la rénovation du Stade de la Fontaine d'Ouche - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté rue des Marmuzots - du 23 au 25 avril 2024 - tournage

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté PLACE SUQUET du 06 mai au 02 août 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Restriction d'horaires des restaurations rapides

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : arrêté relatif à la consommation et détention de protoxyde

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : rue d'Auxonne - le 15 février 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Déclaration sans suite du marché ayant pour objet "Location de séparateurs modulaires de voies en béton armé"

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Rémy AILLERET, Directeur Général Délégué à l'Urbanisme et à l'Environnement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Franck RIGOLLE, Directeur Général Délégué à l'Espace public et au cadre de vie

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Madame Marie-Claire BESANÇON, Directrice Générale Déléguée à l'Attractivité et au Rayonnement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Madame Peggy BOURDIN, Directrice Générale Déléguée à la Cohésion Sociale

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Fabrice CHATEL, Directeur Général Délégué à la Transition Climatique

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté AVENUE RAYMOND POINCARE - le 26 janvier et 2 et 16 février 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : une enquête publique unique, ayant pour objet : d’une part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) liée aux Climats du vignoble de Bourgogne ; d’autre part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de Fontaine-les-Dijon ; qui se déroulera pendant une durée de 30 jours consécutifs, du lundi 19 février 2024  (14h00) au mercredi 20 mars (17h00) inclus

Objet : Délégation pour auditions mariages à Mme Laforce

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : Arrêté rue du Tillot - du 29 janvier au 29 février 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté rue de Bourges - le 29 janvier 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté rue du Palais - du 29 janvier au 30 mars 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Autorisation de fermeture tardive pour le SARL ATLANTIDE

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique