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GD2010-06-24_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Habitat à loyer modéré : Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) : approbation des bilans de mise en place des prêts
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Installation terminale embranchée ITE, ZAE de Chevigny-Saint-Sauveur - Nouvelle convention Grand Dijon - RFF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Dijon - Tènement foncier 27-29 rue Hoche et 79 rue du Faubourg Raines - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Dijon - 2 bis rue des Molidors - Cession d'un immeuble d'habitation à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Habitat à loyer modéré - Acquisition en VEFA de 6 logements "Villas des Petits Prés" à Daix : changement de maître d'ouvrage
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : construction de 5 logements (PLUS), 2 avenue Roland Carraz à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 15 logements (12 PLUS, 3 PLAi), Les Cerisiers d'Hauteville à Hauteville-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_084
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
ASPTT Dijon - Convention d'occupation du Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-06-24_085
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Cinquième Edition VELOTOUR - Demande de subvention de l'association organisatrice DTC Sports
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-06-24_086
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
ZENITH - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2009
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-06-24_087
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Environnement - Mandant de maîtrIse d'ouvrage publique à conclure avec l'Etablissement Public d'Insertion de la Défense
QUESTIONS DIVERSES
GD2010-03-25_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Délégation des aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Habitat à loyer modéré : opérations de réhabilitation thermique : approbation de la convention financière partenariale 2010-2014 et des modalités de soutien communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Parc privé ancien : approbation du nouveau règlement d'intervention du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Convention Safer - Grand Dijon - Commune d'Orgeux - Autorisation de sortie de réserve foncière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Lancement d'un marché pour l'Observatoire Politique de la ville 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - subvention 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Renouvellement du contrat du chargé de mission TCSP - Directeur de la mission Tramway
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Rénovation du Plan de Déplacement d'Administration au bénéfice du personnel du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (99) Grand Dijon (420) Ville de Dijon (341)

Année

Effacer () 2010 (860)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (420) Conseil d'administration (99) Conseil municipal (341)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (7) (Conventions et contrats - archives) (3) [A classer] (19) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (87) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (103) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (59) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (117) 8. CULTURE ET SPORTS (13) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (22) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (26) CULTURE (60) EDUCATION (13) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (37) FINANCES (29) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (27) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (11) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (11) MARCHÉS PUBLICS (4) PATRIMOINE (35) PERSONNEL (24) QUESTIONS DIVERSES (3) RELATIONS INTERNATIONALES (6) SOLIDARITÉ (14) SPORTS (27) TARIFS - REDEVANCES (8) URBANISME (42) VOIRIE - CIRCULATION (21)

Rubrique

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