Objet : Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 4

Thème : FINANCES

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Maison de retraite "Saint Philibert" - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts d'un montant total de 4 200 000 -

Thème : FINANCES

Objet : Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Adhésion de la commune de Fénay à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Groupement de commandes « e-bourgogne » - Convention d'adhésion - Avenant n°1

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Activités liées à l'enfance et à la jeunesse - Maintenance et développement du logiciel de gestion et de facturation - Marché négocié sans mise en concurrence à passer entre la Ville et la société Sigec

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Téléphonie - Fourniture de services de télécommunications - Marché passé entre la Ville et la société France Telecom - Lot n°1 (abonnements et raccordements des accès numériques primaires et de base) : avenant n°1 - Lot n°6 (accès Internet) : avenant n°1

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Acquisition de serveurs ainsi que des périphériques, logiciels et prestations associés - Marché passé entre la Ville et la société Computacenter - Avenant n°1

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Personnel municipal - Politique d'achat - Création d'un poste de Directeur Général Adjoint

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Adhésion de la Ville au Club des Utilisateurs des Logiciels de Sédit Marianne (CUSMA)

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Maison des Jeunes et de la Culture Bourroches - Valendons - Mise à disposition d'un agent supplémentaire de la Ville

Thème : PERSONNEL

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Clavière Viandes - Autorisation d'exploiter un atelier de transformation de viande - Avis du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Société de Production Pharmaceutique et d'Hygiène - Activités de fabrication et de conditionnement de produits pharmaceutiques, cosmétiques et d'hygiène - Régularisation administrative - Avisdu Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Traitement des déchets spéciaux produits par les services municipaux - Marché complémentaire à passer avec la société Sétéo

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Mise en place des conseils et commissions de quartier - Renouvellement des membres - Composition nominative - Information du Conseil Municipal

Thème : CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Objet : Taxe d'aménagement - Détermination du taux et des exonérations

Thème : FINANCES

Objet : Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur

Thème : FINANCES

Objet : Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, ses régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon,Ouges,Plombières-lès-Dijon,Quetigny,Saint-Apollinaire et Sennecey-lès-Dijon

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE