VD2009-11-09_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation
[A classer];[A classer]
VD2009-11-09_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet
[A classer];[A classer]
VD2006-11-06_1638
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 4
FINANCES
VD2006-11-06_1639
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2006-11-06_1640
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Maison de retraite "Saint Philibert" - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts d'un montant total de 4 200 000 -
FINANCES
VD2006-11-06_1641
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-11-06_1642
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Adhésion de la commune de Fénay à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
[A classer];[A classer]
VD2006-11-06_1643
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Groupement de commandes « e-bourgogne » - Convention d'adhésion - Avenant n°1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-11-06_1644
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Activités liées à l'enfance et à la jeunesse - Maintenance et développement du logiciel de gestion et de facturation - Marché négocié sans mise en concurrence à passer entre la Ville et la société Sigec
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Téléphonie - Fourniture de services de télécommunications - Marché passé entre la Ville et la société France Telecom - Lot n°1 (abonnements et raccordements des accès numériques primaires et de base) : avenant n°1 - Lot n°6 (accès Internet) : avenant n°1
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Acquisition de serveurs ainsi que des périphériques, logiciels et prestations associés - Marché passé entre la Ville et la société Computacenter - Avenant n°1
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-11-06_1647
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Personnel municipal - Politique d'achat - Création d'un poste de Directeur Général Adjoint
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Personnel municipal - Adhésion de la Ville au Club des Utilisateurs des Logiciels de Sédit Marianne (CUSMA)
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Personnel municipal - Maison des Jeunes et de la Culture Bourroches - Valendons - Mise à disposition d'un agent supplémentaire de la Ville
PERSONNEL
VD2006-11-06_1650
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Clavière Viandes - Autorisation d'exploiter un atelier de transformation de viande - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société de Production Pharmaceutique et d'Hygiène - Activités de fabrication et de conditionnement de produits pharmaceutiques, cosmétiques et d'hygiène - Régularisation administrative - Avisdu Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-11-06_1652
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Traitement des déchets spéciaux produits par les services municipaux - Marché complémentaire à passer avec la société Sétéo
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2011-11-10_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Mise en place des conseils et commissions de quartier - Renouvellement des membres - Composition nominative - Information du Conseil Municipal
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2011-11-10_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Taxe d'aménagement - Détermination du taux et des exonérations
FINANCES
VD2011-11-10_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES