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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Dijon - 5 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Dijon - 8 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Accueil des Gens du Voyage - Marsannay-la-Côte - Acquisition d'un tènement foncier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Site du Petit Creuzot - Opération Passages Jean Jaurès - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Délibération de principe
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Affaires foncières - Approbation du bilan 2010 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Avenants à la convention du 10 août 2009 relative à l'achèvement de la réalisation de la 1ère phase des travaux de la LiNo - Avenant n°1 : identification des montants relatifs aux deux maîtres d'oeuvre -Etat et Conseil Général de la Côte d'Or - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Lutte contre les discriminations : mise en oeuvre d'actions de Lutte contre les discriminations et demande de financement auprès de la DRJSCS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Subvention 2011 à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Economie Sociale et solidaire - Subvention 2011 à l'association EQUI'MAX
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Subvention de fonctionnement 2011 à la Mission Locale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
PRES Bourgogne Franche-Comté : 2ème vague d'appels à projets au titre des Projets d'Investissement d'Avenir (Idex-Equipex-Labex) - Accompagnement financier
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Université de Bourgogne - Mission Culturelle Scientifique - Demande de subvention 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Université de Bourgogne - Sommet mondial des Universités 2011 - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Université de Bourgogne - Master « Finances des Collectivités territoriales et groupements » - Demande de subvention 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Université de Bourgogne - Divers Colloques - Demandes de subvention 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Parc Valmy - Approbation d'un nouveau cahier des charges pour les lots C1 - C2 - C3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement d'Hauteville-lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation de la convention de déversement des eaux résiduaires du SIEA de Ruffey-lès-Echirey dans les installations de collecte et de traitement de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société LEJAY LAGOUTE
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Bressey-sur-Tille avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT