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DELIB_VD2021_06_17_027A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Convention d'objectifs et de moyens conclue avec le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenant
EDUCATION
DELIB_VD2021_06_17_028_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant – Rapports 2020 sur les Délégations de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_028A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant – Rapports 2020 sur les Délégations de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_029_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – COVID-19 - Avenant aux conventions de concession de service public au titre de l’année 2020 pour les multi-accueils Junot, Roosevelt et le Tempo
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_030_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_030A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_031_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Base Nautique du Lac Kir – Travaux de déconstruction-reconstruction - Désignation du maître d’œuvre
SPORTS
DELIB_VD2021_06_17_032_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Installations sportives régionales des lycées publics dijonnais - Mise à disposition au profit de la Ville de Dijon - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne-Franche-Comté et les établissements
SPORTS
DELIB_VD2021_06_17_032A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Installations sportives régionales des lycées publics dijonnais - Mise à disposition au profit de la Ville de Dijon - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne-Franche-Comté et les établissements
SPORTS
VD2010-12-20_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Budget primitif pour l'exercice 2011 - Rapport général
FINANCES
VD2010-12-20_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de soixante-dix-sept logements Magellan Nord 1 et Magellan Nord 2 (résidence Bougainville) , Magellan Sud 1 et Magellan Sud 2 (résidence La Pérouse) - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-12-20_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Rue de Montmuzard - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villéo - Bail emphytéotique au profit de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : avenant n°1 - Convention de rétrocession des espaces publics : approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-12-20_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
3-5, rue des Ecayennes - Clos Chauveau - Réalisation d'un programme de logements à loyer modéré - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Bail emphytéotique au profit de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Convention passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or : avenant n°2
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-12-20_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Quais du sud - Avenue Jean Jaurès - Convention de rétrocession des espaces publics : approbation 6 bis - 71, avenue du Drapeau - Collège Gaston Roupnel - Cession du site au Département de la Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-12-20_006bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
71, avenue du Drapeau - Collège Gaston Roupnel - Cession du site au Département de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-12-20_006ter
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Représentation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-12-20_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Modification des statuts - Approbation - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD2010-12-20_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Contrat Enfance Jeunesse - Signature d'un contrat n°2 entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2010 à 2013 - Décision de principe
EDUCATION
VD2010-12-20_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Maison des Jeunes et de la Culture Dijon - Bourroches - Valendons - Locaux de l'ancienne école
PATRIMOINE
VD2010-12-20_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché passé entre la Ville et la société CIE Dupaquier Sarl - Avenant n°1
ENERGIE - ENVIRONNEMENT