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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
Création d'une autorisation de programme - Révision d’une autorisation de programme - Actualisation des autorisations de programme et d’engagement
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
ANNEXES - Annexe AP -AE détaillée
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
Fonds de dotation «Cité de la Gastronomie – Culture et Éducation» : désignation de représentants de la Ville de Dijon au sein du Fonds.
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
Concession de service public pour l'exploitation du Parc des Expositions et du Palais des Congrès - Prolongation de la concession - Protocole de fin de contrat
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_009_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
ANNEXES - Avenant n2_DSP-PEX_v2001 Vdef
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
ANNEXES - Protocole de fin de contrat v200123
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
Principe de création d'une Société Publique Locale
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
Personnel – Recrutement de contractuels
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
VD2006-01-30_1359
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Pôle d'art contemporain - Aménagement du site de l'Usine - Convention à passer entre la Ville, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon, l'Etat, le Département de la Côte d'Or, la Région Bourgogne et l'association Le Coin du Miroir
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Création d'une nouvelle mairie annexe place Granville - Aménagement des locaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Mode de passation des marchés - Demandes de subventions - Demandes de permis de construire
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition et amélioration de neuf logements - Rue de la Prévôté - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de quatre vingt un logements - Quartier Junot - Îlots J-K et N - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté (SAFC) - Construction de huit maisons - Quai de Belfort - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de soixante trois logements - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de quatre vingt quatorze logements places des Savoirs et Centrale, aux Grésilles, ainsi que ruesFrançois Dameron et Robert Folz - Participation de la Ville
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Rue de Metz - Cession d'un appartement à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2006-01-30_1367
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Rue chancelier de l'Hospital - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Rue Bénigne Fremyot - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Contrat de ville - Programmation 2006
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Régie du Grand Théâtre - Subvention d'équilibre - Avenant n° 3 à la convention du 13 septembre 2002
CULTURE