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VD2007-11-12_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Petite enfance - Ludothèque - Adhésion de la Ville à l'Association des Ludothèques Françaises
SOLIDARITÉ
VD2007-11-12_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Edition d'un guide Gallimard - « France-Villes et Pays d'Art et d'Histoire » - Participation de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2008
[A classer];[A classer]
VD2007-11-12_001bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2008
[A classer];[A classer]
VD2007-11-12_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Quartier de la Toison d'Or - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) du château de Pouilly - Centre de jour - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Demandes de subventions
URBANISME
VD2007-11-12_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Vente des actions détenues par la Ville à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon (OPAC) - Complément de prix - Convention de cession d'actions du 28 novembre 2005 - Avenant
URBANISME
VD2007-11-12_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Quartier Clemenceau - Suppression de servitudes de passages publics piétonniers et cession de droits de passage à la copropriété « Claus Sluter »
URBANISME
VD2007-11-12_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Logement à loyer modéré - 9, rue des Buttes - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2007-01-29_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/01/2007
Bourses municipales - Année universitaire 2006-2007 - Attributions
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/01/2007
"Au-dessous de Mirande" - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte-d'Or
URBANISME
VD2007-01-29_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/01/2007
Avenue des Grésilles - Parcelle de terrain, propriété de la Ville, jouxtant l'église Sainte Bernadette - Proposition de classement au titre des monuments historiques - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2007-01-29_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/01/2007
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Modification du périmètre - Avenant n°1
URBANISME
VD2007-01-29_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/01/2007
Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2007 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/01/2007
Musées - Convention à passer entre la Ville et la Société des Amis des Musées de Dijon
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/01/2007
Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition d'un ensemble de photographies - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/01/2007
Musée de la Vie Bourguignonne - Dépôts de collections du Musée National d'Art Moderne - Convention à passer entre la Ville et le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/01/2007
Solidarité internationale - Mise en place d'un programme de formation destiné aux acteurs associatifs - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à passer entre la Ville et la Région Bourgogne
RELATIONS INTERNATIONALES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/01/2007
Camping du lac et port de plaisance du canal - Approbation des règlements intérieurs
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/01/2007
Snack-bar de la patinoire - Redevance - Convention d'occupation des installations du snack-bar de la patinoire de la Ville de Dijon
COMMERCE