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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lac Kir - Installation d'une activité de location de cycles électriques et traditionnels - Convention d'occupation du domaine public à passer entre la Ville et la société à responsabilité limitée « les deux roues électriques »
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Création d'un comité technique paritaire et d'un comité d'hygiène et de sécurité communs à la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres titulaires
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Mise en place d'astreintes au PC sécurité et à la Direction de la Jeunesse
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2008 - Demandes de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2007 - Rapport d'exécution
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association pour la Démocratie et l'Education Locale et Sociale (ADELS) - Adhésion de la Ville
FINANCES
VD2008-06-30_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Eco-quartier Hyacinthe Vincent - Desserte énergétique - Etude de faisabilité - Demande de subvention
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parcelle propriété de la Ville à Fontaine-lès-Dijon - Déplacement et enfouissement d'une ligne électrique "haute tension" et pose d'une câblette de terre - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à passer entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Création d'un fonds de dotation visant à récolter du mécénat pour les actions d'intérêt général du Pôle Culturel
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_013_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Projet de statut
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_013_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - PROJET DEMANDE DE RESCRIT
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel – compléments et corrections
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Adhésion au dispositif CEZAM et proposition de tarifs préférentiels de visite des espaces culturels au profit des porteurs de la carte CEZAM
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Manifestation du 1er décembre 2018 - Dégradations de biens - Indemnisation par l’État - Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_016_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Dégradation biens Protocole transactionnel
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n°3 - Ajout d'un tiers de télétransmission
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL