DELIB_VD2023_03_20_041_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Statuts réseau budgets participatifs
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2023_06_19_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Indemnisation de fournisseur dans le cadre d’exécution de marché public à bon de commande d’aménagement et d’entretien de voirie
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_06_19_029_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - cONVENTION ROGER MARTIN
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_06_19_030
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Contrat de ville - complément à la programmation 2023
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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ANNEXES - CPOM AFEV Avenant n3 2023
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_06_19_030_B
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ANNEXES - Contrat de ville subventions 2023
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_06_19_031
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Subvention de fonctionnement - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et l'association CREATIV'
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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ANNEXES - Convention CREATIV-VD 2023
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Participation financière de la Ville de Dijon au dispositif de prévention spécialisée mis en œuvre par l'association Médiation Prévention Dijon Métropole
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - CONVENTION PREVENTION SPECIALISEE 2023
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Génération Dijon – Dispositifs d’inclusion dans les écoles - Conventions de coopération d’objectifs et de moyens avec des partenaires médico-sociaux
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Transfert de garantie d'emprunt - Association "La Providence"
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_03_21_006_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - conv arcen ciel
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_03_21_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine : " le 1204" - Création d’un espace d’accueil touristique – Mise à disposition au profit de l’Office de Tourisme de Dijon Métropole
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - convention_CIAP-OTDM
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_03_21_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement Intérieur du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin et du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine ( CIAP)
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - REGLEMENT INTERIEUR CIAP POLE CULTUREL
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_03_21_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tarifs de participation des établissements aux événements et d’occupation du domaine public en lien avec l’attractivité et la promotion du territoire
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_03_21_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exonération des droits de voirie Etablissement « Les Délices Bleus » pour l’année 2022.
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_03_21_030_G
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 5 Avenant n1 CPOM L Archipel 2022-2024
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE