Objet : Bibliothèque Municipale   Fonctionnement   Appels à projets du Ministère de la Culture   Dotations générale de décentralisation   Année 2016   Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Bibliothèque Municipale – Conventions à conclure années 2015-2019 - Pôle associé documentaire : convention entre la Ville, la Bibliothèque nationale de France, l'Etat, le Centre régional du livre de Bourgogne et l'Université de Bourgogne - Dépôt légal imprimeur : convention entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Bibliothèque Municipale – Conventions à conclure années 2015-2019 - Pôle associé documentaire : convention entre la Ville, la Bibliothèque nationale de France, l'Etat, le Centre régional du livre de Bourgogne et l'Université de Bourgogne - Dépôt légal imprimeur : convention entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France

Thème : CULTURE

Objet : Jardin des Sciences - Forêt des enfants   Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2015-2016 - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement

Thème : RELATIONS INTERNATIONALES

Objet : ANNEXES - Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2015-2016 - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement

Thème : RELATIONS INTERNATIONALES

Objet : Fête foraine de la foire gastronomique - Prises électriques utilisées pour d'autres manifestations sur le mail Delaborde - Sortie de la régie des halles et marchés

Thème : COMMERCE

Objet : Fêtes de fin d’année - Animations - Tarifs d'entrée

Thème : COMMERCE

Objet : Schéma de développement des structures de quartier

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Société Anonyme d'HLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Refinancement d'un prêt - Demande de garantie - Annulation de la délibération du 13 décembre 2004

Thème : FINANCES

Objet : Logement à loyer modéré - Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Résidentialisation et mise en accessibilité de l'îlot Chambéry - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 42, rue Devosge - Cession de cinq appartements à l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)

Thème : URBANISME

Objet : Zone NA "des abattoirs" - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession de droits à construire à l'Etat

Thème : URBANISME

Objet : Angle 13-15 rue du Petit - Cîteaux - 1, rue Daubenton - Acquisition de trois parcelles de terrain sur la Société Civile Immobilière Daubenton

Thème : URBANISME

Objet : Rénovation urbaine - Quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Charte de gestion urbaine et sociale de proximité - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Projet de Renouvellement Urbain (PRU) de la Fontaine d'Ouche - « Coeur de quartier » - Mise en place d'une opération publique d'aménagement - Communication

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'aménagement Concerté (ZAC) "Espace Champollion" - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2007 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Quartier Junot" - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2007 - Approbation

Thème : URBANISME