DELIB_VD2018_06_25_021_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aménagement du Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire
CULTURE
DELIB_VD2018_06_25_022_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2018 - Protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs
CULTURE
DELIB_VD2018_06_25_022A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2018 - Protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs
CULTURE
DELIB_VD2018_06_25_023_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fédération des festivals, carnavals et fêtes de France - Adhésion de la Ville
CULTURE
DELIB_VD2018_06_25_024_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Validation du classement au titre des monuments historiques d'objets mobiliers appartenant à la ville de Dijon
CULTURE
DELIB_VD2019_11_25_016A_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2019_11_25_018_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision modificative n°2 - exercice 2019 + Actualisation de diverses autorisations de programme
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_018A_20191125
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision modificative n°2 - exercice 2019 + Actualisation de diverses autorisations de programme
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_019_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de retraite « La Providence » - Remboursement de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en décembre 2017 et souscription d'un prêt auprès de la Banque Postale pour un montant total de 3 288 970,60 € - Demande de garantie
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_021_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adhésion et représentation de la ville de Dijon à l’association syndicale libre créée pour la gestion du pôle culturel, commerces, formation et cinéma de la cité internationale de la gastronomie et du vin – Licence de marques CIGV
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_021A_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adhésion et représentation de la ville de Dijon à l’association syndicale libre créée pour la gestion du pôle culturel, commerces, formation et cinéma de la cité internationale de la gastronomie et du vin – Licence de marques CIGV
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_022_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (PMA)
PERSONNEL
VD2007-06-25_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Première phase - Monuments historiques - Mise en appel d'offres
[A classer];[A classer]
VD2007-06-25_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Patrimoine mondial de l'UNESCO - Adhésion de la Ville à l'association pour le classement des vignobles des Côtes de Nuits et Beaune, des villes de Dijon et Beaune
[A classer];[A classer]
VD2007-06-25_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Instauration d'un droit de préemption de la Ville sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux
[A classer];[A classer]