DELIB_VD2019_03_25_027_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20170925-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2017
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD20170925-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2017
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD20170925-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Partenariat entre la Ville de Dijon, l'Association des Climats du vignoble de Bourgogne et diverses collectivités durant trois ans – approbation
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD20170925-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Partenariat entre la Ville de Dijon, l'Association des Climats du vignoble de Bourgogne et diverses collectivités durant trois ans – approbation
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD20170925-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commissions de quartier - Modification du dispositif
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20170925-019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Commissions de quartier - Modification du dispositif
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20170925-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de développement des structures de quartier - Préfiguration du rattachement de la Maison des Jeunes et de la Culture Maladière au Centre social Balzac - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture
FINANCES
VD20170925-020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenant n°1 ville-FFMJC Maladière Balzac
FINANCES
VD20170925-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification de l'objet social et des statuts de la Société publique locale « Aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD)
FINANCES
VD20170925-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme d'HLM VILLEO – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de garantie
FINANCES
VD20170925-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Société Anonyme d'HLM VILLEO – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de garantie
FINANCES
VD20170925-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2017
FINANCES
VD20170925-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2017
FINANCES
VD20170925-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adoption des statuts de Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Adoption des statuts de Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Transfert de compétence aux officiers de l'état civil – Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-03-26_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
« Accueil jeunes » de l'avenue de Stalingrad - Installation d'un bungalow - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
VD2007-03-26_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison des Associations - Rénovation - Deuxième tranche - Mise en appel d'offres
PATRIMOINE