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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à l'étude - Constitution de l'instance consultative-Définition des modalités de concertation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2013-2014 - Avenant n°5
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2013-2014 - Avenant n°5
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2012 et budget 2013 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Évolution de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Information du Conseil Municipal
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement
SPORTS