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CCAS-2007-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Récapitulatif - Marchés publics 2007
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2007-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification d'une activité - Centre social Fontaine d'Ouche
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CRF-comité de Dijon : acquisition d'un fourgon pour le Samu Social - attribution d'une subvention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-066A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Croix Rouge Française - Comité de Dijon pour l'attribution d'une subvention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Organisation de la soirée « seuls en fête » 2009 - attribution d'une subvention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-067A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Délégation locale de Dijon de la Croix Rouge Française
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 3 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
SATGE - fonctionnement en qualité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marronniers - demande d'extention de la capacité d'accueil
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification des services de maintien à domicile - actualisation des seuils de tranches de revenus fiscaux de référence
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Commission d'attribution des aides - désignation d'un membre suppléant
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification du repas de Noël au restaurant d'Alembert
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise à disposition de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile sans enfant
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-074A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le CCAS, la DDASS et ADOMA pour la mise à diposition de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3e trimestre 2009
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu septembre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu septembre et octobre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2010-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11685)

Année

Effacer () 2025 (3392) 2024 (3451) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3470)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5281)