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CCAS-2010-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demande de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demande de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Don de matériel réformé à une association
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2010-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acquisition de papier - création d'un groupement de commandes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acquisition de fournitures administratives - création d'un groupement de commandes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-071A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures administratives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - recrutement par voie contractuelle
PERSONNEL
CCAS-2010-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan de déplacement d'Entreprise - Evolutions - nouvelle convention avec la société Kéolis Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-073A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la société Kéolis Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement de fonctionnement du Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-074A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement de fonctionnement du SATGE
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Réservation de chambres dans les résidences sociales pour demandeurs d'asile ou personnes titulaires d'un titre « Vie privée - vie familiale », sans enfant
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-075A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le CCAS, l'Etat et Adoma pour l'hébergement en résidences sociales de demandeurs d'asile et de personnes titulaires d'un titre de séjour « Vie privée - Vie familiale »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Fontaine d'Ouche - convention avec l'association « Laure et Amon Productions »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-076A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec « Laure et Amon Productions »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise en place du Revenu de Solidarité Active (RSA) - engagement du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accompagnement des bénéficiaires du RMI - convention avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Proposition de règlement des aides financières
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Déménagement des résidents des Tulipes - proposition de soutien financier
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Contrats de séjour et règlements de fonctionnement des résidences pour personnes âgées
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11685)

Année

Effacer () 2025 (3392) 2024 (3451) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3470)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5281)