Objet : Collecte - Actualisation des tarifs de la redevance spéciale pour 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ouverture de 2 budgets annexes M4 : service de l'eau et service de l'assainissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget Primitif pour 2011 - Budget principal et budgets annexes - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget principal et budgets annexes : définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations, institution d'une provision sur le budget annexe des transports

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation pour 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Zénith - Principe de délégation de service public en application des articles L1411 - 1 et suivants du Codes Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention et tarification du déversement et du traitement des eaux usées de Couternon, Varois-et-Chaignot et Orgeux dans le réseau du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour la gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement - Approbation et autorisation de signature

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public relative au traitement des eaux usées de l'Est dijonnais - Approbation et autorisation de signature

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable - Approbation et autorisation de signature

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrat d'objectifs avec Latitude 21 - Mise à jour du Contrat d'objectifs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Equipements sportifs - Fonds de concours - Attributions aux communes

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or - Dijon Bourgogne Handball DBHB pour la saison 2010-2011 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Tournoi international de Handball - Demande de subvention

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Pôle de compétitivité Vitagora - Subvention de fonctionnement 2011 à l'Association Vitagora

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle de compétitivité Vitagora - Subvention de fonctionnement 2011 à l'Association Congrès Goût Nutrition Santé

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle de compétitivité Vitagora - 10ème appel à projets - Soutien financier Projet FPARIS

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle de compétitivité Vitagora - 10ème appel à projets - Soutien financier Projet SATIAROME

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle de Gérontologie interrégional - Demande de subvention de fonctionnement - Exercice 2010 - 2011

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES