DELIB_DM2019_12_19_015_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_015A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_016_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de fin de gestion 2019 et des perspectives 2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_017_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat privé - Mise en oeuvre du dispositif expérimental de résorption de la précarité énergétique "Pacte - 15 %" 2020-2021 avec l'association AMORCE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_048_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_048A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_049_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Station d'épuration Eau vitale de Dijon Longvic- Valorisation du biogaz
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_050_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_050A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_001_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_001A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_035A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif au renforcement du réseau de distribution d'eau potable de l'allée de la Petite Tuilerie à Fenay permettant de desservir les parcelles cadastrées 7 à 11 section AI
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_036_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Futur centre aquatique du Carrousel - Délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Approbation du choix du délégataire, du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2018_12_20_037_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public du Zénith et autorisation à signer le contrat
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-12-21_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_001A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_017_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 2 obs EP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME