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DELIB_DM2022_03_24_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A 23-1 – Société LNRJ pour la société BRASSERIE LORO - Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CCCT lot A23-1 - LORO MICROBRASSERIE
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_03_24_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n° 24 - SCI ROMARIN pour la société Maison Stéphane BROCARD – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_03_23_020_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SANTENOV convention de partenariat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_03_23_020_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Modele generique convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_03_23_021
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Technopole SANTENOV – On Health – partenariat stratégique avec un nouveau média dédié à l’innovation santé
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_03_23_021_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention partenariat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_03_23_021_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - OFFRE PARTENARIALE
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_03_23_021_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Prez ON Health
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_03_23_021_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SANTENOV lettre 6 12 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_03_23_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Université de Bourgogne – Création d’une Formation en Sciences Odontologiques au sein de l’UFR Sciences de Santé – Convention de financement de la phase transitoire - Années 2024-2028
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_09_27_005_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_005A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_006_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Parc d'Activités de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon Bourgogne - Demande de garantie d'un emprunt de 3 000 000 €
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_007_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH) : nouvelle prorogation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_008_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_008A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_009_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_009A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_013_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES