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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_013A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_014_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_014A_20190627
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ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_015_20190627
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Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_015A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_016_20190627
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Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_016A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_11_28_003_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019
DELIB_DM2019_11_28_003A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019
DELIB_DM2019_11_28_004_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Ressources Humaines - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2019_11_28_004A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Ressources Humaines - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2019_11_28_005_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Information du conseil métropolitain - Ressources Humaines - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (PMA)
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Décision Modificative n°2 au titre de l'exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_11_28_007A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Décision Modificative n°2 au titre de l'exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_11_28_008_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation de l'AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_11_28_008A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation de l'AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_11_28_009_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole - Fontaine d'Ouche - Réaménagement de l'avenue du Lac - Fonds de concours de la Ville de Dijon - convention de fonds de concours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME