Objet : ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 29 juin 2015 - Procès-verbal – Approbation

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Conseil Municipal - Séance du 10 août 2015 - Procès-verbal – Approbation

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 10 août 2015 - Procès-verbal – Approbation

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Rentrée scolaire 2015/2016 – Information du Conseil Municipal

Thème : EDUCATION

Objet : Point d'information - accueil de réfugiés

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Classement au titre des monuments historique du réservoir Darcy – Accord de la Ville de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Classement au titre des monuments historique du réservoir Darcy – Accord de la Ville de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Cession lot 1 D - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Cession lot 1 D - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Parvis de la halle Bonnotte - Prise en charge des travaux d'aménagement

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Parvis de la halle Bonnotte - Prise en charge des travaux d'aménagement

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Personnel municipal – Passation de contrat

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or – Comité médical et Commission de Réforme

Thème : PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Personnel municipal – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or – Comité médical et Commission de Réforme

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - service civique : accueil de jeunes au sein des services municipaux

Thème : PERSONNEL

Objet : Rapport des délégations du Maire

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : ANNEXES - Société Anonyme d'HLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Refinancement d'un prêt - Demande de garantie - Annulation de la délibération du 13 décembre 2004

Thème : FINANCES

Objet : Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie

Thème : FINANCES